Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOOTY
PARODI Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1370350
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2016
SPOOTY de PARODI Jean-Luc

Présentation de la marque SPOOTY

Déposée le 11 septembre 1986 par PARODI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPOOTY »

Le déposant est PARODI Jean-Luc domicilié(e) 6 rue Antoine Pons,13004 MARSEILLE (dossier no 2314500) - 13004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2314500) - 13215 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPOOTY est expirée depuis le 11 septembre 2016.

PARODI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : SPOOTY


PARODI Jean-Luc - 6 rue Antoine Pons,13004 MARSEILLE (dossier no 2314500) - 13004 - France


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2314500) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2006 n°2314500 - Publication au BOPI 2006-05-10

Renouvellement sans limitation n°2075233 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°207066 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de nature juridique n°207065 - Publication au BOPI 1996-09-09

Matériels et appareils agricoles utilisant la vapeur;accessoires (non compris dans d'autres classes) se raccordant à ces matériels ou appareils.Appareils et machines de nettoyage électriques, fers à repasser électriques utilisant la vapeur;accessoires (non compris dans d'autres classes) se raccordant à ces appareils et machines.Installations et appareils de chauffage, générateurs de vapeur, appareils de chauffage à production de vapeur, machines et appareils de nettoyage utilisant la vapeur et/ou l'eau chaude;installations de distribution de vapeur et/ou d'eau;installations sanitaires;appareils de cuisson;accessoires (non compris dans d'autres classes) se raccordant à ces installations, appareils, générateurs ou machines.Appareils médicaux et para-médicaux utilisant la pression et le chauffage de la vapeur; accessoires (non compris dans d'autres classes) se raccordant à ces appareils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.